
Les litiges dans le secteur technologique : la capacité d’adaptation des intervenants à l’épreuve
16 DÉCEMBRE 2025 · KEPLER FORENSIC
Les avancées du secteur technologique posent de nouveaux défis en matière de contentieux, exigeant de nouvelles approches et une plus grande culture numérique. La nature immatérielle des activités numériques, ainsi que la rapidité avec laquelle apparaissent de nouvelles idées et technologies, rendent difficile le suivi de leurs implications juridiques, économiques et financières.
Pour les juristes, les juges et les arbitres, l’absence de précédents et d’une réglementation à jour rend difficile l’application de critères cohérents et la prise de décisions équilibrées.
Pour les experts, le défi consiste à adapter les méthodologies existantes et conventionnelles, et à développer des approches permettant d’évaluer et de quantifier des actifs qui, il y a peu encore, n’existaient pas, comme les modèles d’intelligence artificielle ou les cryptomonnaies.
Dans ce contexte, les contentieux du secteur technologique exigent de tous les intervenants de nouvelles approches et une plus grande culture technique. C’est seulement ainsi que l’on pourra créer un cadre capable de traduire les impacts technologiques en raisonnements et critères tangibles, simples et faciles à expliquer aux juges et aux arbitres.
Jusqu’à présent, les sujets les plus fréquents dans les litiges de ce secteur sont les conflits liés aux licences et à la mise en œuvre de logiciels, les litiges contractuels sur l’exécution de smart contracts, les litiges de propriété intellectuelle et les litiges émergents liés à la blockchain, à l’intelligence artificielle et au cloud, dont les opérations traversent souvent plusieurs juridictions, ce qui ajoute des niveaux de complexité supplémentaires. S’y ajoutent les questions de cybersécurité et de protection des données, portées par le RGPD.
D’après ce que nous observons sur le marché, compte tenu des sujets évoqués ci-dessus, le travail des experts consiste surtout à quantifier les pertes ou les revenus découlant de la violation de la propriété intellectuelle, à estimer la valeur d’actifs immatériels tels que les logiciels, les bases de données ou le code, et à évaluer le rétablissement de l’équilibre économique et financier de modèles d’affaires propres à ce secteur. Dans les affaires de cybersécurité, il est essentiel de quantifier les coûts liés à la perte et à la récupération d’informations critiques.
Dans ce contexte, les experts font face à des questions qui évoluent rapidement et exigent une adaptation constante. Ils doivent être capables de quantifier les dommages en alliant créativité et rigueur technique et méthodologique, en adaptant et en appliquant des approches d’évaluation à des actifs et des technologies dont certains n’existaient pas il y a peu. Parallèlement, ils doivent être capables de traduire cette complexité technique en critères objectifs, rendant l’information compréhensible pour les équipes juridiques, les juges et les arbitres, et en veillant à ce que leurs conclusions soient simples, claires, bien fondées, cohérentes et appuyées sur des bases techniques solides.
L’évolution technologique continuera de mettre à l’épreuve les limites des procédures contentieuses, imposant une adaptation continue de tous les intervenants. Plus que de chercher des réponses immédiates, il importe de comprendre comment ces nouvelles réalités redéfinissent la manière d’évaluer le risque, la valeur et la responsabilité.

